Marque enregistrée - Marque en vigueur

Maison ArostéGuy PIMENT D'ESPELETTE '1875'
Monsieur Pierre AROSTEGUY
Madame Marie Eder AROSTEGUY

Numéro de dépôt :
4572632
Date de dépôt :
01/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/08/2029
Maison ArostéGuy PIMENT D\'ESPELETTE \'1875\' de Pierre AROSTEGUY

Présentation de la marque Maison ArostéGuy PIMENT D'ESPELETTE '1875'

Déposée par voie électronique le 1 août 2019 par monsieur Pierre AROSTEGUY et madame Marie Eder AROSTEGUY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Maison ArostéGuy PIMENT D'ESPELETTE '1875' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-34 du 23 août 2019.

Les déposants sont monsieur Pierre AROSTEGUY domicilié(e) 13 Rue des Marronniers - 64200 - BIARRITZ - France et madame Marie Eder AROSTEGUY domicilié(e) Rue d'Harcet - 64200 - BIARRITZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACBC, Monsieur Sébastien BENOTEAU domicilié(e) 7 Chemin de la Marouette - 64100 - BAYONNE - France.

La marque Maison ArostéGuy PIMENT D'ESPELETTE '1875' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4572632.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maison ArostéGuy PIMENT D'ESPELETTE '1875' arrivera à expiration en date du 1 août 2029.

Pierre AROSTEGUY a également déposé les autres marques suivantes : force basque , BIARRITZ Maison ArostéGuy AU PIMENT D'ESPELETTE '1875' , EPICERIE DU PROGRES


Monsieur Pierre AROSTEGUY - 13 Rue des Marronniers - 64200 - BIARRITZ - France

Madame Marie Eder AROSTEGUY - Rue d'Harcet - 64200 - BIARRITZ - France


ACBC, Monsieur Sébastien BENOTEAU - 7 Chemin de la Marouette - 64100 - BAYONNE - France


Publication - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-34

Enregistrement avec modification - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-09

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices bénéficiant de l’appellation d’origine protégée «Piment d'Espelette ou Piment d'Espelette - Ezpeletako Biperra » ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.